Clause de non-responsabilité & déclaration de confidentialité

Clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité s’applique à toute consultation du site internet www.xerius.be. En consultant ce site, le visiteur accepte expressément les dispositions de la présente clause de non-responsabilité. Xerius est en droit de modifier les dispositions de la présente clause unilatéralement et en tout temps.

Sauf mention expresse en sens contraire, les pages et les simulations que le visiteur consulte ou obtient par l’intermédiaire d’applications interactives ont un caractère purement informatif. Toutes les données figurant sur le site sont mises à jour avec le plus grand soin par Xerius, qui utilise uniquement des sources fiables. Du fait de la rapide évolution et de la complexité des matières traitées, Xerius ne fournit aucune garantie concernant l’exactitude et l’exhaustivité des informations présentées sur le site internet. Raison pour laquelle Xerius rejette toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’accès aux informations, données et publications figurant sur le site internet, de leur consultation et de leur usage, ainsi que de l’accès aux application interactives et de leur usage.

L’applicabilité des informations figurant sur le site internet dépend des cas d’espèce. Les informations ne se substituent pas à un conseil ou à une assistance dans des situations bien précises. Le visiteur est entièrement responsable du choix des informations consultées par lui et des conséquences de l’usage qu’il fait desdites informations.

Le site internet est en principe consultable en permanence, sauf pendant les périodes de maintenance technique, de mise à jour du contenu ou de réparation de défaillances. Xerius ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’indisponibilité du site internet ou de parties de celui-ci, de limites d’utilisation, etc.

Ce site internet contient des hyperliens vers les sites internet de tiers. Le visiteur a toute liberté de consulter ces sites. Xerius ne saurait être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels elle indique un lien et ne donne aucune garantie concernant le niveau de sécurité desdits sites. Xerius ne saurait être tenue responsable des conséquences négatives éventuelles ou des dommages éventuellement encourus par le visiteur à la suite de l’utilisation desdits hyperliens.

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site internet, les logos, les informations, les applications interactives, etc., appartiennent à Xerius et sont protégés par le droit d’auteur. Il est interdit de copier, adapter ou modifier ce site en tout ou en partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation expresse de Xerius. Toute infraction fera l’objet de poursuites civiles et pénales. Xerius donne à l’utilisateur de ce site l’autorisation de copier les données consultées, de les imprimer et de les utiliser pour autant qu’elles soient utilisées à des fins d’information par le visiteur et à l’exclusion de toute reproduction en exemplaires multiples, distribution ou exploitation par des tiers.

Xerius veille à la sécurité de l’accès aux services en ligne pour les clients et les utilisateurs enregistrés par des systèmes de sécurisation conformes aux développements technologiques. Pour avoir accès, l’utilisateur est tenu de faire la preuve de son identité par une procédure d’identification qu’il est seul à pouvoir appliquer. L’utilisateur s’engage à faire usage du service en bon père de famille et à tout mettre en œuvre pour éviter que des tiers ne prennent connaissance de la procédure d’identification, qui est strictement personnelle. La responsabilité de l’observation de la procédure d’identification et des conséquences d’un usage illicite de la procédure d’identification incombe exclusivement à l’utilisateur. 

Xerius respecte la vie privée des utilisateurs de son site internet conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée. Pour plus d’information, voir: privacy. 

Les dispositions de la présente clause de non-responsabilité sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement dans lequel se situe le siège social de Xerius sont compétents.

Déclaration de confidentialité

Nous avons conscience que vous avez placé votre confiance en nous. C'est pourquoi il est de notre responsabilité de protéger votre vie privée. La présente page vise à vous exposer quelles données nous recueillons lors de l'utilisation de notre site Internet, la raison pour laquelle nous les collectons et la manière dont elles permettent d'améliorer votre expérience d'utilisateur. Vous saurez ainsi précisément comment nous procédons.

Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité s'applique aux services fournis par Xerius. Il faut que vous sachiez que Xerius n'assume aucune responsabilité à l'égard de la politique de confidentialité en vigueur sur d'autres sites Internet et d’autres sources. En utilisant ce site Internet, vous reconnaissez accepter notre politique de confidentialité. Xerius respecte la vie privée de tous les utilisateurs de son site Internet et veille au traitement confidentiel des données à caractère personnel que vous nous transmettez.

Fins poursuivies Nous ne recueillons ni utilisons d'informations à d'autres fins que celles énoncées dans la présente politique de confidentialité sans votre accord préalable.

Modifications La présente politique de confidentialité a pour objet l'utilisation de ce site Internet et les possibilités offertes par celui-ci. Toute modification et/ou adaptation du site Internet est susceptible d'avoir une incidence sur la présente politique de confidentialité. Il est dès lors recommandé de consulter celle-ci régulièrement.

Données à caractère personnel

Services

Lorsque vous sollicitez l'un de nos services, nous vous demandons de nous communiquer des données à caractère personnel. Ces données sont utilisées en vue de fournir les services en question. Elles font l'objet d'un traitement automatique et nous permettent d'exercer notre mission, telle que définie dans le Code de droit économique, livre III, titre 2, articles III.15 à III.73. À l'exception des données sociales à caractère personnel, lesdites données sont utilisées afin de promouvoir les services offerts par Xerius et les partenaires de celui-ci.

Elles sont conservées sur des serveurs sécurisés appartenant à  Xerius ou à un tiers. Nous ne combinerons pas ces données avec d'autres données à caractère personnel en notre possession. 

Communications

Si vous nous envoyez un courrier électronique ou tout autre type de message, il se peut que nous le conservions. Il arrive que nous vous demandions des données à caractère personnel en lien avec la situation concernée. Celles-ci nous servent à traiter vos questions et à répondre à vos demandes. 

Ces données sont conservées sur des serveurs sécurisés appartenant à Xerius ou à un tiers. Nous ne les combinerons pas avec d'autres données à caractère personnel en notre possession. 

Tiers

Nous ne communiquons pas d'informations à des tiers. Dans certains cas, il arrive que nous procédions à des échanges d'informations en interne. Notre personnel est tenu de respecter la confidentialité de vos données.

Modification des données à caractère personnel

Nous donnons à tous les visiteurs du site Internet la possibilité de consulter, de modifier et de supprimer toutes les données à caractère personnel pour lors en notre possession. (Cf. la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel.) 

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Nous vérifions régulièrement si nous satisfaisons à la présente politique de confidentialité. Si vous avez des questions sur cette politique, n'hésitez pas à nous contacter : Xerius Brouwersvliet 4, bus 5,  2000 Antwerpen  078 15 00 15  info@xerius.be