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RC Entreprise : Exploitation & Après Livraison

La RC Exploitation et la RC Après Livraison sont deux éléments importants de l’assurance responsabilité civile de votre entreprise, souvent appelée RC Entreprise.

Avec une RC Exploitation et une RC Après Livraison, vous vous protégez contre les conséquences financières d’un préjudice subi par un tiers dont vous êtes responsable.

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Portrait de Margot Wuillaume, cofondatrice d’eBloom

                      
  Cette page en bref
                  
                  La RC Exploitation intervient lorsque vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle.
La RC Après Livraison intervient lorsque des dommages surviennent après que vous avez livré un produit ou terminé votre travail.
L’assurance couvre les dommages corporels et matériels, ainsi que les dommages financiers qui en découlent directement.
La couverture dont vous avez besoin dépend avant tout de ce que vous faites concrètement.
Un conseiller en assurances Xerius analysera vos activités et vos risques et cherchera une solution adaptée à votre situation auprès de différents assureurs.

Pendant ou après votre travail : cela fait toute la différence

Un accident qui survient pendant votre travail et un dommage qui apparaît seulement par la suite exigent chacun leur propre couverture.

RC Exploitation : dommages causés pendant votre activité

Vous effectuez une installation chez un client. Pendant les travaux, vous endommagez accidentellement un revêtement de sol coûteux. Ou un visiteur se blesse dans votre établissement après avoir trébuché sur une irrégularité du sol de votre bureau.

Vous causez un dommage à un tiers pendant votre travail ? Dans ce cas, votre RC Exploitation intervient, selon les conditions de votre police.

RC Après Livraison : dommages qui surviennent plus tard

Vous raccordez une conduite chez un client. Tout semble en ordre lorsque vous partez. Deux jours plus tard, la conduite se détache. Vous ne l’aviez pas suffisamment serrée. Résultat ? Une fuite et un dégât des eaux.

Les dommages surviennent seulement après que vous avez livré un produit ou terminé votre travail ? C’est dans ce cas la RC Après Livraison qui entre en jeu. C’est ce qui rend cette garantie particulièrement pertinente pour les entrepreneurs qui construisent, installent, réparent, fabriquent ou livrent des produits.

Pour quels dommages pouvez-vous vous assurer ?

Votre responsabilité est engagée pour un dommage causé à un tiers ? La RC Exploitation et la RC Après Livraison peuvent notamment intervenir en cas de :

dommages corporels, par exemple lorsqu’une personne est blessée ;
dommages matériels, par exemple à un bâtiment, un appareil ou un autre bien ;
dommages financiers consécutifs découlant directement de ces dommages corporels ou matériels.

La couverture exacte, les montants assurés et les conditions varient d’un assureur à l’autre. C’est pourquoi nous commençons toujours par examiner ce que votre entreprise fait réellement.

Vous reconnaissez votre activité ?

Cette assurance est particulièrement pertinente si votre activité implique des personnes, du matériel, des produits ou des installations.

Par exemple, si :

vous travaillez dans la construction ou l’installation, par exemple comme plombier, électricien, menuisier, peintre ou installateur HVAC ;
vous êtes actif dans le secteur de l’horeca ou l’alimentation, par exemple en tant que restaurateur, traiteur, boulanger ou producteur alimentaire ;
vous fabriquez, vendez ou livrez des produits ;
vous effectuez des travaux d’entretien, de réparation, de nettoyage ou proposez d’autres services physiques ;
vous accueillez des clients dans un magasin, un salon, un cabinet ou un autre établissement.

Même au sein d’un même secteur, les risques peuvent varier considérablement. Un plombier qui effectue principalement de petites réparations ne s’expose aux mêmes risques qu’une entreprise qui réalise des installations complètes.

C’est pourquoi la seule question qui compte est celle-ci : que faites-vous concrètement ?

Que se passe-t-il si les dommages surviennent seulement après votre départ ?

Ce risque est souvent sous-estimé. Un produit peut s’avérer défectueux. Une installation peut présenter une fuite quelque temps plus tard. Une réparation peut causer des dommages ultérieurement.

Prenons l’exemple d’un traiteur qui livre des plats pour un événement. Certains clients tombent malades par la suite à cause d’un produit contaminé. Les dommages corporels ne surviennent donc qu’après la livraison des plats.

Ou pensez à un professionnel qui ne monte pas correctement une pièce. Lorsqu’il termine son travail, tout semble en ordre. Ce n’est que par après que cette erreur cause des dommages chez le client.

C’est alors la RC Après Livraison qui entre en jeu.

Qu’est-ce qui n’est pas automatiquement assuré ?

Une assurance responsabilité civile ne couvre pas automatiquement tous les frais qui résultent d’une erreur.

Vous travaillez avec du matériel qu’un client vous confie ? Dans ce cas, une garantie spécifique peut être nécessaire pour couvrir les dommages qui leur sont causés. En outre, certaines activités sont soumises à des règles de responsabilité ou à des obligations d’assurance spécifiques.

Votre conseiller en assurances Xerius examine donc avec vous les risques liés à votre activité et les garanties qui peuvent y répondre.

RC Entreprise ou responsabilité professionnelle ?

La différence réside avant tout dans le type de faute à l’origine du dommage.

Avec une RC Exploitation, vous couvrez les dommages causés dans le cadre de vos activités professionnelles quotidiennes. Vous endommagez, par exemple, le matériel d’un client pendant votre travail.

Vous fournissez des conseils professionnels ou votre activité repose principalement sur vos connaissances et votre expertise ? La responsabilité professionnelle est alors plus pertinente. Pensez à un consultant qui donne un mauvais conseil et fait ainsi subir une perte financière à son client. Pour les professions intellectuelles, la responsabilité civile ordinaire est généralement incluse dans l’assurance de responsabilité professionnelle.

La solution qui vous convient dépend donc à nouveau de votre activité réelle.

Combien coûte une RC Exploitation et Après Livraison ?

Nous ne pouvons pas communiquer de tarif standard.

Le montant que vous paierez dépendra notamment :

de l’activité exacte de votre entreprise ;
de votre chiffre d’affaires ;
de votre historique de sinistres, si votre entreprise est déjà établie ;
des garanties et montants assurés dont vous avez besoin ; des pays dans lesquels vous exercez vos activités ;
des éventuels risques complémentaires que vous souhaitez assurer.

C’est pourquoi nous cherchons avant tout à savoir ce que vous faites concrètement au quotidien. Les codes NACE enregistrés pour votre entreprise dans la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) ne fournissent en effet pas toujours une image assez précise de vos activités.

Pourquoi assurer votre responsabilité via Xerius ?

Pour pouvoir vous proposer une bonne assurance responsabilité civile, nous devons d’abord comprendre ce qui peut mal tourner dans votre activité.

Nous commençons par examiner ce que vous faites exactement et les risques qui y sont associés. Nous comparons ensuite les solutions proposées par différents assureurs afin de trouver une police adaptée à votre entreprise.

Votre conseiller :

analyse vos activités réelles et vos principaux risques ;
identifie les garanties pertinentes ;
compare les solutions proposées par différents partenaires d’assurance ;
adapte avec vous vos assurances lorsque votre entreprise évolue ;
reste votre interlocuteur pour votre police et en cas de sinistre.

Vous bénéficiez ainsi d’une assurance qui correspond à ce que vous faites aujourd’hui et qui peut évoluer avec votre entreprise.

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L’assurance responsabilité qui vous convient dépend de ce que vous faites au quotidien.

Décrivez-nous brièvement ce que vous faites et à quoi ressemble votre entreprise. Sur la base de votre activité et de votre chiffre d’affaires, un conseiller en assurances Xerius pourra déterminer plus précisément la couverture qui vous convient et, éventuellement, établir immédiatement une offre.

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Une RC Exploitation est-elle obligatoire ?

La RC Exploitation n’est pas obligatoire pour toutes les entreprises. Certaines profession ou activités sont cependant soumises à des obligations d’assurance spécifiques.

Ce qui est nécessaire ou obligatoire pour vous dépend donc de votre activité.

Quelle est la différence entre la RC Exploitation et la RC Après Livraison ?

La RC Exploitation couvre les dommages survenus dans le cadre de votre activité professionnelle.

La RC Après Livraison intervient lorsque des dommages surviennent après la livraison d’un produit ou l’exécution d’un travail ou d’un service.

Mes collaborateurs sont-ils eux aussi assurés ?

Un collaborateur cause des dommages pendant son travail ? Dans ce cas, la responsabilité de votre entreprise relève généralement de la RC Exploitation. Les personnes qui sont considérées comme assurées varient selon la police choisie.

Que se passe-t-il si un sous-traitant cause des dommages ?

Certaines polices couvrent la responsabilité de l’entreprise pour les dommages causés par des sous-traitants, mais la responsabilité personnelle du sous-traitant peut être exclue. Cela dépend du partenaire.

Les biens de mes clients sur lesquels je travaille sont-ils assurés ?

Pas toujours. Vous travaillez, par exemple, sur un appareil qu’un client vous a confié ? Il vous faut dans ce cas souvent une garantie distincte ou complémentaire pour que les dommages causés à cet appareil soient couverts. Votre conseiller examinera si ce risque est pertinent au regard de votre activité.